Je suis un proche

Le père ou la mère

Je soupçonne ou j’ai connaissance d’une situation de maltraitance

Certaines conduites ou manifestations vous inquiètent chez votre enfant et vous font penser qu’il pourrait être en danger :

Vous pouvez vous demander si d’autres personnes de son entourage ont également constaté ces difficultés. Veillez cependant à ne pas être alarmant si vous vous adressez à elles.

Naturellement, vous pouvez demander à votre enfant ce qui se passe pour lui, que vous avez constaté des changements chez lui et que vous souhaiteriez comprendre d’où ils viennent. Ne lui posez surtout pas de questions dites inductives, c'est-à-dire qui suggèrent des éléments de réponse que l’enfant ne vous a pas donnés, exemple : « c’est à cause de tonton que tu es comme ça ? », alors que l’enfant ne vous a pas parlé de son oncle.

Vous pouvez solliciter des professionnels qui sauront vous conseiller et vous guider :

Le médecin qui assure le suivi médical de votre enfant, généraliste ou pédiatre, peut vous donner un premier avis et vous orienter vers un service spécialisé ou un professionnel (pédopsychiatre, psychologue…) pour évaluer la situation de votre enfant.

La P.M.I. : Si votre enfant a moins de 6 ans, vous pouvez consulter le service de Protection Maternelle et Infantile de votre secteur. Ce service, public et gratuit, est composé de médecins, puéricultrices, psychologues … et vous proposera éventuellement une évaluation.

L’Aide Sociale à l’Enfance : ce service départemental, dépendant du Conseil général, vous conseillera et interviendra si cela est nécessaire. Un numéro vert existe parfois.

L’Enfant Bleu – Enfance Maltraitée: 01.56.56.62.62.

Le « 119 » : Vous pouvez téléphoner au « 119 ». Ce numéro est celui du service national téléphonique pour l’enfance en danger (numéro gratuit, disponible 7j/7 et 24h/24)

Si vous avez vous-même constaté des maltraitances ou si votre enfant vous en a révélées :

  • Vous pouvez déposer plainte auprès d’un service de police ou de gendarmerie. Ce service est tenu d’enregistrer votre plainte même si l’affaire n’est pas de sa compétence territoriale.
  •  Vous pouvez également déposer plainte en adressant un courrier au Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance du lieu de résidence de l’auteur des faits ou du lieu où les faits ont été commis.
  • Dans certaines situations, il est nécessaire de vous adresser à d’autres magistrats, comme le juge aux affaires familiales ou le juge des enfants.

 

Le juge aux affaires familiales intervient en cas de séparation des parents afin de décider du mode de résidence de l'enfant  résidence alternée, ou résidence chez l'un des parents et droit de visite et d'hébergement pour l'autre parent. Il peut par la suite modifier sa décision si cela est justifié, notamment en cas de maltraitance avérée.

Le juge des enfants est le magistrat compétent lorsqu’un enfant est en situation de danger. Il peut prendre diverses mesures de protection. Votre avocat vous indiquera quelle démarche semble la plus appropriée.

Quelle que soit la situation, il est nécessaire que vous preniez conseil auprès de professionnels.

Mon enfant me parle de violence qu’il subit

Dans un premier temps, il est important d’essayer tant bien que mal de garder son calme afin d’une part, d’être disponible pour l’enfant et d’autre part, de ne pas montrer à l’enfant que vous êtes autant voire plus inquiet qu’il ne l’est lui-même.

Votre discours et votre attitude doivent s’efforcer d’être rassurants : c’est ce que cherche l’enfant en se confiant à vous, lui qui a connu une situation difficile, source d’inquiétude et d’insécurité. Utilisez les mots et les conduites, que vous connaissez, qui permettent d’apaiser votre enfant.

Il faut réconforter l’enfant en lui disant qu’il a bien fait de vous parler. Ceci est d’autant plus important que l’enfant n’ose pas toujours en parler, il peut redouter les répercussions de sa parole sur sa famille, sur lui… 

Lorsque votre enfant vous parle, vous devez le laisser libre de parler et respecter ses silences. Il faut surtout éviter les questions dites inductives c’est-à-dire qui suggèrent un élément que l’enfant ne vous a pas donné. Ex : « C’est ta mère qui a fait ça, n’est-ce pas ? ». Lui demander plutôt : « Qui a fait ce dont tu me parles? »

Il convient de rappeler la loi : ex : « Personne n’a le droit de te faire ça »

Vous pouvez lui dire que vous allez le protéger et prendre des mesures pour que cela ne se reproduise plus.

Dans tous les cas, il est important de ne pas mettre en danger l’enfant en disant à la personne qui l’agresse ce que l’enfant vous a confié car cela risquerait d’exposer l’enfant à des violences plus grandes encore.

Que se passera-t-il si je signale une situation de maltraitance ?

Vous avez saisi le service de l’aide sociale à l’enfance du Conseil général

Une évaluation de la situation de votre enfant doit être effectuée, au travers d’entretiens avec des professionnels de ce service. Des mesures d’accompagnement et de soutien vous seront proposées si cela se révèle nécessaire.

Vous avez déposé plainte

Une enquête doit être réalisée.

Votre enfant sera entendu dans un service de Police (il existe parfois une brigade des mineurs) ou de gendarmerie. Son audition est obligatoirement enregistrée et filmée. Un examen médical peut être demandé, il est généralement réalisé aux urgences médico-judiciaires. De même, un examen psychologique peut être effectué.

Dans certaines communes existent des unités dédiées à l’accueil des enfants victimes: tous ces actes (audition, examens), sont effectués en un seul et même lieu, généralement à l’hôpital, dans des locaux spécialement aménagés.

Le service d’enquête procède par ailleurs aux autres auditions nécessaires : personne mise en cause, entourage de l’enfant. Il accomplit également tous les actes nécessaires à la compréhension de la situation et à l’établissement des faits dénoncés.

Une fois cette enquête achevée, ce qui peut nécessiter plusieurs mois, le dossier est adressé au Procureur de la République.

Celui-ci, dont le service est appelé « Parquet », est le magistrat chargé de recevoir les plaintes et de décider de la suite à leur donner. Vous serez informé de sa décision.

Celle-ci est soit un classement sans suite (le Procureur a estimé que les éléments étaient insuffisants), soit la saisine d’un autre magistrat (c'est-à-dire l’envoi du dossier à un juge d’instruction et/ou un juge des enfants), soit le renvoi de la personne poursuivie devant le tribunal correctionnel pour qu’elle y soit jugée.

Vous devez prendre conseil auprès de professionnels, notamment d’un avocat, afin d’envisager soit les possibilités de recours contre une décision qui ne vous conviendrait pas, soit d’obtenir une assistance pour la poursuite de la procédure.

Si toutefois vous êtes sans nouvelles de l’avancée de votre plainte durant plusieurs mois, prenez contact avec le service d’enquête qui a enregistré votre plainte ou avec le service du Procureur de la République Ttribunal de Grande Instance).

Vous avez saisi le juge des enfants

Vous serez convoqué ainsi que l’autre parent pour une audience. Vous pouvez être assisté d’un avocat.

Le juge des enfants peut ordonner une évaluation (enquête sociale, expertise psychologique et/ou psychiatrique…) à l’issue de laquelle il ordonne une mesure d’assistance éducative s’il s’avère que votre enfant est en réelle situation de danger.

Cette mesure peut être l’intervention d’un travailleur social auprès de votre enfant et de son entourage (action éducative en milieu ouvert), ou l’accueil, partiel ou total, de votre enfant dans un espace protégé le temps que la situation se résolve.  

Le juge peut ordonner l’une de ces mesures sans recourir à une évaluation préalable s’il considère qu’il possède suffisamment d’informations lui permettant de comprendre la situation.

Votre enfant peut être assisté d’un avocat et il bénéficie automatiquement de l’aide juridictionnelle (prise en charge des honoraires d’avocat par l’Etat).

Vous avez saisi le juge aux affaires familiales

Une audience devant ce juge doit avoir lieu.

Celui-ci peut demander une évaluation de la situation (enquête sociale, expertise) puis rend une décision dans l'intérêt supérieur de votre enfant.

La loi indique que l’enfant « doué de discernement » (à partir de 6-7 ans le plus souvent) peut demander à être entendu par le juge et à être assisté d’un avocat (aide juridictionnelle également automatique). Le juge doit faire droit à cette demande mais il peut déléguer l’audition de votre enfant à un autre professionnel (psychologue par exemple).

Les décisions rendues par ces magistrats peuvent faire l’objet d'un recours devant la Cour d'appel (appel contre le jugement du juge aux affaires familiales).

Toutes ces procédures sont complexes et nécessitent le conseil de professionnels et notamment la consultation d’un avocat.

Comment L’Enfant bleu peut m’aider ?

L’écoute

Vous pouvez prendre contact avec nous.L’association peut vous soutenir et vous accompagner.
Vous serez en relation avec un écoutant auquel vous expliquerez la situation de votre enfant. Une réflexion commune aura ensuite lieu dans la journée entre un juriste, un psychologue et lui.
Cet entretien pluridisciplinaire a pour objet d’appréhender cette situation dans son intégralité et permettra à l’écoutant de vous apporter les informations les plus adaptées.
Cet écoutant sera à votre disposition pour vous soutenir le temps qui vous sera nécessaire, en lien avec les autres membres de l’équipe.
Les écoutants de l’association, bénévoles, sont formés par la juriste et les psychologues aux divers aspects de la maltraitance et sont encadrés par ces derniers.

L’aide juridique

Vous pouvez prendre contact avec nous. Nous ferons le point sur la situation juridique puis nous verrons ensemble quelles sont les démarches que vous pouvez effectuer. Si cela est nécessaire et possible, nous pouvons vous recevoir en équipe pluridisciplinaire pour un entretien.

Nous pourrons suivre l’évolution du dossier tout au long de la procédure, vous apporter des explications, éclaircissements sur son déroulement et sur les décisions prises par les magistrats.

L’association en revanche ne peut directement intervenir, pour des raisons juridiques, devant le juge aux affaires familiales ou le juge des enfants.

La prise en charge thérapeutique de mon enfant

Lors de suspicions de maltraitance ou de maltraitance avérée, l’adulte protecteur de l’enfant prend contact avec un écoutant de l’association qui le met en lien avec une des psychologues cliniciennes s’il le souhaite.

En fonction de la situation de la victime, appuyée éventuellement par une réflexion collégiale (psychologue, juriste, écoutant), les psychologues peuvent proposer une prise en charge thérapeutique.

Les prises en charge psychologiques, quelles que soient leurs formes, visent à reconstruire, par un travail d’élaboration psychique, l’identité de l’enfant dans toutes ses dimensions.

  • Psychothérapie individuelle 

Au début du suivi, l'adulte victime de maltraitance dans l’enfance définit avec la psychologue ce qu'il souhaite changer dans sa vie en se posant plusieurs questions : "qu'est ce qui ne va pas dans ma vie actuellement, qu'est ce que j'aimerais changer, dans quel domaine j'aimerais que ça aille mieux ?"

Puis l'adulte, construit les étapes, avec la psychologue, pour parvenir à ces changements.

  • Atelier conte pour les enfants jusqu’à 6 ans

La psychologue qui encadre l’atelier conte réunit des enfants d’âges différents, qui ont une histoire et un vécu qui leur est propre, mais qui ont en commun le fait d’avoir été victimes de maltraitance. Ils viennent à l’atelier, suite à une thérapie individuelle à l’association ou en parallèle de cette thérapie, pour aborder leurs difficultés d’une autre manière.

Ils vont ainsi pouvoir s’exprimer à travers différentes médiations : la parole, le jeu de rôle et le dessin. Ils vont ainsi pouvoir interroger la psychologue sur ce qu’ils ont vécu, sans en avoir conscience puisque les questions qu’ils posent concernent directement le conte du jour.

Autre que le père ou la mère

Je soupçonne ou j’ai connaissance d’une situation de maltraitance

Si vous n’êtes pas en contact direct avec l’enfant mais assistez ou entendez des choses qui vous inquiètent (pleurs réguliers et fréquents d’un enfant, cris, violences exercées sur lui), vous pouvez en parler à des personnes de votre entourage pour recueillir leur avis ou à d’autres personnes pouvant également y avoir assisté.

Si vous faites partie de l’entourage proche de l’enfant, vous pouvez vous demander si d’autres personnes en contact avec lui s’inquiètent aussi.

Vous pouvez prendre contact avec le « 119 » pour obtenir l’avis de professionnels qui sauront vous écouter et vous informer.

Le « 119 » est le numéro de téléphone du Service National Téléphonique pour l’Enfance en Danger, il est joignable 24h/24 et 7j/7. Il alertera lui-même les autorités compétentes si cela lui semble nécessaire.

Vous pouvez également prendre contact avec d’autres professionnels afin d’évoquer vos craintes et d’être conseillé (service de protection maternelle et infantile pour les enfants de moins de 6 ans, service de l’aide sociale à l’enfance du conseil général, services sociaux communaux, associations de protection de l’enfance …). Ces professionnels pourront vous indiquer si un signalement est nécessaire.

Si vous souhaitez effectuer vous-même une démarche vous pouvez transmettre une information préoccupante auprès du service de l’aide sociale à l’enfance du conseil général du département de résidence de l’enfant (des numéros verts existent dans certains départements).

Si la situation est particulièrement grave, le signalement doit être réalisé auprès du Procureur de la République du Tribunal de Grande Instance du lieu de résidence de l’enfant.

En cas d’urgence (danger immédiat) vous devez vous adresser à la police ou la gendarmerie (n° tel : 17)

Il n’est pas nécessaire avant de signaler la situation aux autorités compétentes de rassembler les preuves de la maltraitance ou de la situation de danger, le service que vous aurez saisi en sera chargé. Par ailleurs, la loi demande de dénoncer des faits et non une personne.

En revanche, il faut respecter certaines précautions lors de la rédaction d’un signalement.

Indiquez bien entendu un maximum d’éléments concernant l’enfant (nom, âge, même approximatif, coordonnées) mais ne mentionnez que les éléments que vous avez pu directement constater ou entendre.

Ne formulez pas d’hypothèses sur des faits que vous supposeriez ou sur une personne que vous présumeriez être à l’origine de la situation.

La loi (plus particulièrement le code pénal) sanctionne par une peine d’emprisonnement le fait de ne pas signaler la situation d’un enfant en danger.

Un enfant me parle de violence qu’il subit

Dans un premier temps, il est important d’essayer tant bien que mal de garder son calme afin d’une part, d’être disponible pour l’enfant et d’autre part, de ne pas montrer à l’enfant que vous êtes autant voire plus inquiet qu’il ne l’est lui-même.

Votre discours et votre attitude doivent s’efforcer d’être rassurants : c’est ce que cherche l’enfant en se confiant à vous, lui qui a connu une situation difficile, source d’inquiétude et d’insécurité.  Utilisez les mots et les conduites, que vous connaissez, qui permettent d’apaiser votre enfant.

Il faut réconforter l’enfant en lui disant qu’il a bien fait de vous parler. Ceci est d’autant plus important que l’enfant n’ose pas toujours en parler, il peut redouter les répercussions de sa parole sur sa famille, sur lui… 

Lorsque votre enfant vous parle, vous devez le laisser libre de parler et respecter ses silences. 

Il faut surtout éviter les questions dites inductives c’est-à-dire qui suggèrent un élément que l’enfant ne vous a pas donné. Ex : « C’est ta mère qui a fait ça, n’est-ce pas ? ». Lui demander plutôt : « Qui a fait ce dont tu me parles? »

Il convient de rappeler la loi : Par ex : « Personne n’a le droit de te faire ça »

Vous pouvez lui dire que vous allez le protéger et prendre des mesures pour que cela ne se reproduise plus.

Dans tous les cas, il est important de ne pas mettre en danger l’enfant en disant à la personne qui l’agresse ce que l’enfant vous a confié car cela risquerait d’exposer l’enfant à des violences plus grandes encore.

Que se passera-t-il si je signale une situation de maltraitance ?

Vous avez pris contact avec le « 119 ».

Ce service fera une première appréciation de la situation au vu des éléments que vous lui avez transmis. Il décidera si un signalement aux autorités spécialement chargées d’intervenir en matière de protection de l’enfance est nécessaire ; il procèdera le cas échéant au signalement.

Le Conseil général a été alerté.

Si le « 119 » ou vous-même avait alerté le Conseil général, une évaluation auprès de la famille sera effectuée puis des mesures d’accompagnement lui seront éventuellement proposées.

Le Procureur de la République a été alerté.

Si le « 119 » ou vous-même avait alerté le procureur de la République, celui-ci pourra demander une évaluation par les services sociaux. Si les faits constituent une infraction pénale, il pourra demander une enquête par la police ou la gendarmerie. Le procureur peut également saisir le juge des enfants.

Ce magistrat est chargé d’intervenir lorsqu’un mineur est en situation de danger. Il pourra demander une évaluation de la situation par d’autres professionnels et ordonner leur intervention auprès de la famille (encadrement, soutien…), voire ordonner le placement de l’enfant si nécessaire. Vous ne pouvez pas le saisir vous-même.

Vous pourrez obtenir plus de détails sur ces procédures en prenant contact avec nous.

Une fois le signalement effectué, vous pourrez vous renseigner auprès du service saisi des suites données à votre démarche. En revanche, vous ne pourrez pas connaître en détail les constatations faites et les mesures prises, car elles relèvent du secret professionnel.

Comment L’Enfant bleu peut m’aider ?

L’écoute

Vous pouvez prendre contact avec un écoutant de l'association. L’association peut vous soutenir et vous accompagner. 

Vous serez en relation avec un écoutant auquel vous expliquerez la situation de l’enfant. Une réflexion commune aura ensuite lieu dans la journée entre un juriste, un psychologue et cet écoutant. Cet entretien pluridisciplinaire a pour objet d’appréhender dans sa globalité cette situation et permettra à l’écoutant de vous apporter les informations souhaitées.
Cet écoutant sera à votre disposition pour vous soutenir le temps qui vous sera nécessaire, en lien avec les autres membres de l’équipe.

Les écoutants de l’association, bénévoles, sont formés par la juriste et les psychologues aux divers aspects de la maltraitance et sont encadrés par ces derniers.

L’aide juridique

Nous pouvons vous renseigner sur les différentes démarches de protection pouvant être effectuées, puis vous guider si une intervention auprès des autorités compétentes s’avérait nécessaire.

Nous pouvons également vous informer sur ce qui se passera pour l’enfant et sa famille suite à votre intervention : quelles sont les différentes mesures de protection, comment se déroulent-elles… ?

La prise en charge thérapeutique de mon enfant

Lors de suspicions de maltraitance ou de maltraitance avérée, l’adulte protecteur de l’enfant prend contact avec un écoutant de l’association qui le met en lien avec une des psychologues cliniciennes s’il le souhaite.
En fonction de la situation de la victime, appuyée éventuellement par une réflexion collégiale (psychologue, juriste, écoutant), les psychologues peuvent proposer une prise en charge thérapeutique. Les prises en charge psychologiques, quelles que soient leurs formes, visent à reconstruire, par un travail d’élaboration psychique, l’identité de l’enfant dans toutes ses dimensions.

  • Psychothérapie individuelle 

Au début du suivi, l'adulte victime de maltraitance dans l’enfance définit avec la psychologue ce qu'il souhaite changer dans sa vie en se posant plusieurs questions : "qu'est ce qui ne va pas dans ma vie actuellement, qu'est ce que j'aimerais changer, dans quel domaine j'aimerais que ça aille mieux ?"

Puis l'adulte, construit les étapes, avec la psychologue, pour parvenir à ces changements.

  • Atelier conte pour les enfants jusqu’à 6 ans

La psychologue qui encadre l’atelier conte réunit des enfants d’âges différents, qui ont une histoire et un vécu qui leur est propre, mais qui ont en commun le fait d’avoir été victimes de maltraitance. Ils viennent à l’atelier, suite à une thérapie individuelle à l’association ou en parallèle de cette thérapie, pour aborder leurs difficultés d’une autre manière.

Ils vont ainsi pouvoir s’exprimer à travers différentes médiations : la parole, le jeu de rôle et le dessin. Ils vont ainsi pouvoir interroger la psychologue sur ce qu’ils ont vécu, sans en avoir conscience puisque les questions qu’ils posent concernent directement le conte du jour.

Sites utiles

Pour consulter les textes de loi : www.legifrance.gouv.fr   

Service National Téléphonique pour l’Enfance en Danger : www.allo119.gouv.fr

Observatoire National pour l’Enfance en Danger : www.oned.gouv.fr

Ministère de la Justice : www.justice.gouv.fr  

Défenseur des enfants : http://www.defenseurdesdroits.fr/

Pour signaler des sites internet à contenu illicite : www.internet-signalement.gouv.fr

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